Le Conseil Municipal,

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
DECIDE  d'attribuer une subvention de 45 € à l'école élémentaire de la Cité Verte à Seurre pour aider au financement  :
- de la sortie ski du 12 février 2009 -  7 enfants de Chamblanc concernés, soit 35 €
- de la classe environnement CP -  un élève de Chamblanc concerné, soit 10 €

DECIDE d'attribuer une subvention de 100 € à l'Avant-Garde Seurroise à titre exceptionnel,  dans le cadre de l'accession en Championnat de France Nationale 3 de l'équipe féminine.

CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES
Considérant la nécessité d'encaisser  les produits de plusieurs manifestations,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de la création d'une régie.
Cette régie est installée à la mairie de Chamblanc, les recettes  sont encaissées selon les modes de recouvrement suivants :
- espèces
- chèques bancaires ou postaux
DESIGNE Mme Bernadette BEUDOT en qualité de Régisseur Titulaire et Mme Jacqueline DUPUIS en qualité de Régisseur Suppléant.

EXPERTISE DU MONUMENT AUX MORTS
PREND CONNAISSANCE du compte rendu de l'expertise du monument suite au sinistre. Des devis seront demandés pour les réparations.

EXPOSITION ARTISANALE- FETE PATRONALE
PREND CONNAISSANCE de la liste des exposants inscrits et des animations, confirme la réservation des structures.

14 JUILLET
FIXE le programme de la journée du 14 juillet 2009, le programme sera distribué dans le prochain bulletin.

TRAVAUX DE VOIRIE 2009 RUE MAUCHAMPS
PREND CONNAISSANCE du compte rendu de la réunion du 6 juin 2009 avec les riverains, DECIDE de lancer l'appel d'offres correspondant.

PREND CONNAISSANCE d'une demande d'implantation d'un mobil home. 

Le Maire informe le conseil municipal de la démarche d'agrégation comptable territoriale qui est mise en place sur le périmètre communautaire.