Le Conseil Municipal,

PREND CONNAISSANCE du bilan de l'année 2008 et du résultat de l'exercice.

PROJETS D' INVESTISSEMENTS 2009
Etablit une liste de projets pour l'année 2009 pour lesquels une réflexion est engagée :
- rénovation des façades des bâtiments logements et salle communale.
- aménagements des extérieurs et de la cour  du bâtiment logements et de la Mairie.
- travaux de voirie rue Mauchamp.
- acquisition de matériel : karcher thermique, panneaux d'affichage, signalisation, chaises salle des fêtes, jeux, benne tracteur.
- 'éclairage de la rampe handicapés de la Mairie.
- zingage toiture Mairie.

TRAVAUX D'ENTRETIEN 2009
DECIDE de solliciter des devis pour les travaux d'entretien : réfection des passages piètons, entretien des massifs, contrat d'entretien de la porte automatique de la salle des fêtes, nettoyage des vitres, entretien du système de climatisation de la salle des fêtes, point à temps.

PREND CONNAISSANCE et accepte la proposition de la société WAWRZYNIAK pour le balayage des caniveaux pour un montant de 193 € le passage, 2 passages seront demandés en 2009.

REPAS DES ANCIENS 2009
VALIDE la date du 22 novembre 2009 pour le repas des anciens 2009.

INDEMNISATION GROUPAMA POUR LE SINISTRE SUR LA PORTE DE LA SALLE DES FETES
Suite au sinistre du 8 juin 2008  par lequel la porte d'entrée de la salle des fêtes a été endommagée,
ACCEPTE le règlement  adressé par la compagnie d'assurance GROUPAMA en date du 22 décembre 2008, d'un montant de 1275.41 € en règlement du remplacement du  fixe de la porte automatique (verre et encadrement).

ROUTE DES ABOLITIONS DE L'ESCLAVAGE ET DES DROITS DE L'HOMME
PREND CONNAISSANCE du projet de Convention de partenariat triennale avec l'Association "la Route des Abolitions de l'Esclavage et des Droits de l'Homme,
ACCEPTE les termes de cette convention de partenariat et AUTORISE le Maire à signer le document correspondant,
 DECIDE d'attribuer la subvention correspondante, soit pour la commune de Chamblanc 500 € par an  pour les 3 années (2009 à 2011).

REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON
Après avoir entendu lecture du rapport de M. le Maire lui demandant de se prononcer sur la reprise par la commune des concessions suivantes du cimetière communal, concessions qui ont plus de 30 ans d'existence et dont l'état d'abandon a été constaté à deux reprises, à trois ans d'intervalle, (le 15 décembre 2005 et le 16 décembre 2008), dans les conditions prévues par les articles L2223-17 et L2223-18 du Code Général des Collectivités Territoriales
DECIDE que le Maire est autorisé à reprendre au nom de la commune et à remettre en service pour de nouvelles inhumations les concessions indiquées ci-dessous, en état d'abandon :

- concession 55 délivrée en 1930 à la famille Jacqueron-Lagne et à Mme vve Lagne née Rouet Marie-Céline, emplacement 1.
- concession 87 délivrée le 19 mars 1942 à Mr Jeannot Jules, emplacement 2.
- concession 128 délivrée le 22 mars 1950 à la famille Berbey-Gautherot-Niquet, emplacement 3.
- concession délivrée à la famille Page-Rouet-Enoc, emplacements 4 et 5.
- concession 113 délivrée le 5 juillet 1947 à Mr Brunel Jean-Baptiste, emplacement 6.
- concession 188 délivrée le 6 juillet 1960 à Mr Petit François et Mme vve Petit/Gauthron Marie, emplacement 7.
- concession sise à l'angle nord/ouest de l'ilôt 1, emplacement 8.
- concession délivrée le 20 avril 1921 à Mme Rougeot née Thévenin, emplacement 9.
- concession 79 délivrée le 30 mai 1938 à la famille Roblin/Thibaut, emplacement 11.

QUESTIONS DIVERSES
FIXE au 7 mars 2009 la prochaine " réunion  jeunes".

PREND CONNAISSANCE de la correspondance du Syndicat des Eaux Seurre Val de Saône pour l'entretien des bornes à incendie, une réflexion est engagée.

PREND CONNAISSANCE du courrier d'un locataire relatif  à un problème d'infiltration d'eau par les fenêtres dans le logement communal, et au vu des désagréments occasionnés et des problèmes rencontrés avec Gaz de France, DECIDE de lui accorder un dédommagement forfaitaire.

DECIDE de solliciter le Conseil Général pour le renouvellement de la couche de roulement de la RD 34 dans la traversée du village.

EMET un avis favorable à la modification du tracé du sentier Anne-Marie Javouhey.

PREND CONNAISSANCE d'un courrier de la communauté de communes relatif à l'organisation d'une semaine enfance jeunesse en juin 2009.